Un avocat fiscaliste spécialisé en RSU (Restricted Stock Units) et en stock-options étrangères joue un rôle crucial dans l’accompagnement des entreprises et de leurs employés pour naviguer les complexités fiscales liées à ces instruments financiers. Les RSU et les stock-options sont des formes de rémunération en actions utilisées principalement par les entreprises pour attirer et fidéliser des talents, mais elles peuvent avoir des implications fiscales complexes, notamment lorsqu’elles sont attribuées par une société étrangère.

Mon rôle est d’abord de vous aider à comprendre les conséquences fiscales des RSU et des stock-options, et des attributions gratuites d’actions, qui varient en fonction de la juridiction fiscale de l’entreprise émettrice. 

En particulier, j’analyserai les conventions fiscales internationales pour éviter la double imposition, en m’assurant que les obligations fiscales sont correctement remplies et optimisées, que ce soit au moment de l’acquisition, de l’exercice ou de la vente des actions.

Je veillerai à ce que les déclarations fiscales soient correctement effectuées, en évitant les erreurs susceptibles d’entraîner des redressements fiscaux coûteux, et optimiserai la gestion des stock-options et RSU à l’international.